Soleil de Rouzède
Construction d'un parc photovoltaïque sur un ancien centre d'enfouissement technique des déchets ménagers.
- Soutenir un projet porté par une entreprise à l'expertise reconnue,
- Favoriser le développement du territoire et l'utilisation d'une ressource naturelle et renouvelable,
- Orienter les investissements vers un projet à impact positif, sans compromis sur la rentabilité.
- Risque lié au métier de l'émetteur,
- Risque de liquidité,
- Risque de perte en capital,
- L'investissement à un rang de remboursement junior.
Ouvert aux habitants de la Charente, de la Dordogne et de la Haute-Vienne.
En savoir plus
Le projet de parc photovoltaïque à Rouzède est une réalisation de SOL’R PARC CHARENTE, qui est issue du partenariat entre CALITOM, Syndicat mixte en charge de la collecte et du traitement des déchets ménagers de la Charente, le SDEG16, Syndicat Départemental d’Electricité et de Gaz de la Charente et SERGIES, filiale du Syndicat ENERGIES VIENNE.
Le terrain, situé sur la commune de Rouzède, dans le département de la Charente (16), à environ 40 km à l'est d'Angoulême, est un ancien centre d'enfouissement technique des déchets ménagers, qui a été exploité de 1979 à 2009 par Calitom. Après la fermeture du site, et conformément à la réglementation, son propriétaire Calitom a réalisé les travaux de réaménagement du site (réaménagement des casiers et de bassins, engazonnement…) en vue de son suivi post-exploitation pendant 30 ans (collecte et gestion du biogaz, des lixiviats, des eaux de pluie).
Deux parcelles cadastrales sont concernées par cette implantation pour une superficie totale de plus de 9 hectares. Ce parc photovoltaïque sera d'une puissance de 4,1 MW, et permettra de produire chaque année 5 126 MWh d’électricité renouvelable, ce qui représente la consommation électrique de 1 075 foyers.
Le projet de Rouzède sera la troisième réalisation de la société SOL’R PARC CHARENTE, après celui de Ruffec mis en service en 2017 (1,8 ha de surface de panneaux au sol) et de Sainte-Sévère, mis en service en 2019 (1 260 m2 de surface couverte en toiture).
La souscription sera réservée aux habitants de la Charente, la Dordogne et la Haute-Vienne.
Le coût total de l'opération est estimé à plus de 4 M d'euros. En investissant 1 000 euros pour soutenir ce projet, vous contribuez donc à la production de plus de 1 257 kWh par an, soit l'équivalent de 27% de la consommation électrique annuelle de votre foyer.
Source des informations techniques et financières du projet : SERGIES
Pourquoi faire appel au financement participatif ?
En accord avec ses valeurs et ses engagements, SOL’R PARC CHARENTE met en place du financement participatif dans ses projets d’énergies renouvelables afin de permettre aux habitants et aux collectivités de bénéficier directement, indépendamment de tout aléa fiscal, de la richesse générée par leur parc d’énergies renouvelables.
Le porteur de projet
La société SERGIES réalise le développement de ces projets photovoltaïques pour le compte de la société SOL’R PARC CHARENTE.
SOL'R PARC CHARENTE
La société SOL’R PARC CHARENTE (Maître d’Ouvrage) créée en décembre 2016, est issue du partenariat entre CALITOM, Syndicat mixte en charge de la collecte et du traitement des déchets ménagers de la Charente, le SDEG16, Syndicat Départemental d’Electricité et de Gaz de la Charente et SERGIES, filiale du Syndicat ENERGIES VIENNE. Ces trois entités, émanant des collectivités territoriales, ont souhaité s’associer dans le but de développer des projets photovoltaïques sur le département de la Charente et marquer leur volonté commune de participer activement à la transition énergétique sur le territoire.
SERGIES
SERGIES est une société par actions simplifiée majoritairement détenue par des collectivités territoriales. Elle a été créée en 2001 à l’initiative de 265 communes de la Vienne pour accompagner le développement des énergies renouvelables sur leur territoire.
Basée à Poitiers, SERGIES est à l’origine du premier parc éolien de la Vienne et de l’installation photovoltaïque du parc du Futuroscope. Elle exploite déjà 10 parcs éoliens et plus de 400 000 m² de panneaux photovoltaïques.
En 2015, le groupe ENERGIES VIENNE a répondu à l’appel à initiatives de l’Etat « 200 territoires à énergie positive pour la croissance verte » et a annoncé un objectif de produire 45 % de son mix énergétique à partir d'énergie renouvelable d’ici 2025, puis 100 % d’ici 2035.
SERGIES est aujourd’hui un acteur public majeur de la production d’électricité d’origine photovoltaïque, éolienne, méthanisation et biogaz en région Nouvelle Aquitaine.
De 2008 à ce jour, SERGIES a mis en service plus de 60 MWc de centrales photovoltaïques sur les toits agricoles, industriels, collectifs et au sol dans la Vienne et des départements limitrophes et 114 MW en éolien.
SERGIES produit annuellement 317 GWh d’électricité renouvelable, soit l’équivalent de la consommation de près de 176 000 habitants (hors chauffage) et l'économie de 95 000 tonnes de CO2.
SDEG 16
Le Syndicat Départemental d’Electricité et de Gaz de la Charente (SDEG 16) a plus de 70 ans. Bien avant sa création dans les années 20, les communes avaient décidé de se regrouper et de créer des syndicats locaux qui avaient pour mission d’électrifier les campagnes, c’est-à-dire construire les réseaux pour apporter l’électricité dans tous les villages.
En 1937, ces syndicats locaux ont fondé le Syndicat Départemental des Collectivités Publiques Electrifiées de la Charente. Au début des années 90, les syndicats ont décidé de mutualiser leurs moyens et de transférer leurs compétences au Syndicat Départemental. En 2000, le Syndicat Départemental est devenu le SDEG 16 en élargissant ses compétences à la distribution de gaz.
Le SDEG 16, qui finance les réseaux d’électricité, de gaz et de télécommunications et l'amélioration de l’éclairage public, est le troisième investisseur public du Département de la Charente.
CALITOM
Depuis 1997, Calitom est le syndicat mixte qui regroupe 383 communes et qui a pour compétence la collecte et le traitement des déchets ménagers produits sur le territoire départemental de la Charente (hors Grand Angoulême pour la collecte et Rouillac).
Calitom gère une cinquantaine d’équipements : 28 déchèteries, une plateforme de compostage, une usine de pré-traitement mécano-biologique, une installation de stockage en exploitation et 7 centres de stockages fermés, un centre de tri et une recyclerie.
Afin de valoriser ses centres d’enfouissement fermés et trouver une source de financement aux lourds investissements consacrés à leur réhabilitation, Calitom a souhaité développer des projets de parcs photovoltaïques. Un premier projet sur l’ancienne décharge de Ruffec a été mis en service en 2017 dans le cadre du partenariat Sol’R Parc (1,8 ha de surface de panneaux), construit et exploité par Sergies, et un deuxième a vu le jour en 2018 et 2019 pour couvrir les pans nord des toits de la plateforme de compostage du site de Ste-Sévère (1 260 m2 de surface couverte).
Le calendrier du projet
Les travaux ont commencé en janvier 2020 pour une mise en service en septembre 2020.
Les travaux
- Maître d'oeuvre : SOL'R PARC CHARENTE.
- Accès au réseau : SERGIES
- Fourniture des panneaux : SUNPOWER
- Prévisions de production : P50 /5 126 MWh
Les caractéristiques techniques du projet
- Capacité totale installée : 4,1 MW
- Production annuelle estimée : 5 126 MWh
- Coût d'investissement : 4, 07 M€
Que deviendront les panneaux en fin de vie ?
La loi sur les déchets d’équipements électriques et électroniques (D3E) oblige les vendeurs de panneaux photovoltaïques à financer et assurer le traitement et le recyclage de leurs produits.
PV CYCLE France SAS gère la collecte et le traitement des panneaux photovoltaïques arrivés en fin de vie au bout de 40 ans de production pour toute la France .
Le recyclage des modules à base de silicium cristallin consiste en un simple traitement thermique servant à séparer les différents éléments du module photovoltaïque et récupérer les cellules photovoltaïques, le verre et les métaux (aluminium, cuivre et argent).
Les panneaux photovoltaïques sont recyclables à plus de 85%, soit mieux qu’un réfrigérateur et beaucoup mieux qu’un téléphone portable ou un ordinateur.
Quels sont les risques liés aux investissements ?
L’investissement dans des titres non cotées comporte des risques spécifiques :
- Risque de perte totale ou partielle du capital investi ou de non-paiement ou de paiement différé des intérêts dus : si l’Émetteur ne peut pas faire face à ses engagements dans le cadre de cette opération, cela peut se traduire par un non versement d’intérêts ou un non remboursement du capital,
- Risque d’illiquidité : la revente des titres est très incertaine et est limitée par les dispositions du Code monétaire et financier et du règlement général de l’Autorité des Marchés Financiers, ainsi que dans certains cas, par des dispositions précisées dans les termes et conditions de l'offre. Les sommes investies sont bloquées et sont remboursées selon l’échéancier décrit dans les termes et conditions et vous ne pourrez pas réclamer un remboursement anticipé,
- Risque d’absence de valorisation : Lumo ne fournit pas de valorisation du titre dans le cadre d’une cession à un tiers,
- Rang de priorité : le paiement des sommes dues aux obligataires peut être sujette au paiement préalable de sommes dues à d’autres créanciers, un rang de remboursement junior signifie qu’en cas de difficulté financière pour l’Émetteur, les règlements au titre de la présente opération sont d’une priorité supérieure à celle des actionnaires, mais inférieure à celle des autres créanciers (les salariés, l’état, les banques et les fournisseurs)
- Risque de perte d’opportunité et de manque à gagner si une hausse des taux d’intérêts survient pendant la durée de votre investissement ou si l’émetteur décide d’un remboursement anticipé.
- Risque lié à l’activité de l’Émetteur : l’activité de l’Émetteur relève d’un domaine dans lequel la rentabilité est directement liée au succès des projets financés. Aucune garantie ne peut être donnée quant à la réalisation des objectifs de l’Émetteur.
Quels sont les risques liés aux investissements ?
L’investissement dans des titres non cotées comporte des risques spécifiques :
- Risque de perte totale ou partielle du capital investi ou de non-paiement ou de paiement différé des intérêts dus : si l’Émetteur ne peut pas faire face à ses engagements dans le cadre de cette opération, cela peut se traduire par un non versement d’intérêts ou un non remboursement du capital,
- Risque d’illiquidité : la revente des titres est très incertaine et est limitée par les dispositions du Code monétaire et financier et du règlement général de l’Autorité des Marchés Financiers, ainsi que dans certains cas, par des dispositions précisées dans les termes et conditions de l'offre. Les sommes investies sont bloquées et sont remboursées selon l’échéancier décrit dans les termes et conditions et vous ne pourrez pas réclamer un remboursement anticipé,
- Risque d’absence de valorisation : Lumo ne fournit pas de valorisation du titre dans le cadre d’une cession à un tiers,
- Rang de priorité : le paiement des sommes dues aux obligataires peut être sujette au paiement préalable de sommes dues à d’autres créanciers, un rang de remboursement junior signifie qu’en cas de difficulté financière pour l’Émetteur, les règlements au titre de la présente opération sont d’une priorité supérieure à celle des actionnaires, mais inférieure à celle des autres créanciers (les salariés, l’état, les banques et les fournisseurs)
- Risque de perte d’opportunité et de manque à gagner si une hausse des taux d’intérêts survient pendant la durée de votre investissement ou si l’émetteur décide d’un remboursement anticipé.
- Risque lié à l’activité de l’Émetteur : l’activité de l’Émetteur relève d’un domaine dans lequel la rentabilité est directement liée au succès des projets financés. Aucune garantie ne peut être donnée quant à la réalisation des objectifs de l’Émetteur.
Qu’est-ce qu’une obligation ?
Puis-je revendre mes investissements?
Vous ne pouvez pa facilement revendre vos investissements à une autre personne. Nous vous conseillons donc de placer une somme à épargner sur une longue durée (plusieurs années).
Combien puis-je investir ?
Le seuil minimum est généralement fixé à 50 € (il correspond à la valeur nominale d'un titre proposé à la souscription)
Les collectes supérieurs à 1 million d'euros ne comportent pas de plafond par investisseur, il est donc possible d'y investir des sommes importantes.
Certaines collectes locales avec des objectifs de collectes inférieurs à 1 million d'euros peuvent favoriser un investissement de proximité et limiter la participation par investisseur. Dans ce cas le plafond de participation maximale est généralement de l'ordre de 5 % du montant de la collecte.
Ce plafond, s'il existe, peut parfois être supprimé au cours de la période de souscription.
Comment intervient mon investissement dans le financement du projet ?
Lorsque la collecte est ouverte aux souscriptions, soit il vient compléter le financement déjà réuni par le porteur de projet et parfois la participation d'une banque partenaire, soit il se substitue à une partie de ces financements.
Comment suis-je remboursé(e) ?
Vos remboursements et vos intérêts sont versés sur votre compte de paiement Lumo accessible depuis votre espace "Mon compte"sur Lumo. Vous pouvez alors choisir de participer à un nouvel investissement disponible sur le site et/ou de transférer vos avoirs vers un autre compte bancaire de votre choix.
Quelle est la fiscalité des intérêts versés ?
Si vous êtes particulier résident fiscal en France, les intérêts générés par votre placement sont soumis à la "flat tax" de 30%.
Cet impôt est prélevé à la source lors du versement de chaque échéance et se décompose en :
- 12,8 % d'acompte sur l'impôt sur le revenu.
- 17,2 % de prélèvements sociaux.
Mon investissement donne-t-il droit à des avantages fiscaux ?
Non, ce placement ne donne droit à aucune réduction d’impôt ou avantage fiscal, ni en termes d’impôt sur le revenu, ni en termes d’impôt sur les sociétés.
Ces informations sont communiquées à titre purement informatif et ne constituent ni un conseil ni une recommandation. Nous vous recommandons de vous adresser à vos conseils personnels externes. En France, vous pouvez aussi consulter le site de l’administration pour les particuliers : https://www.impots.gouv.fr/portail/particulier/revenus-de-capitaux-mobiliers-et-plus-values-mobilieres et pour les personnes morales : www.service-public-pro.fr et https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3775-PGP.html?identifiant=BOI-RPPM-RCM-20-20120912
Découvrez quelques images insolites de la centrale photovoltaïque au sol de Rouzède qui accueille de beaux moutons !
Cette centrale portée par SOL’R PARC CHARENTE - issu du partenariat entre SERGIES, le SDEG 16 et CALITOM - produit (bientôt) la consommation électrique de 1 075 foyers.
Et ça, c'est aussi grâce aux 56 investisseurs particuliers qui nous ont fait confiance en participant au financement participatif avec Lumo !
Le projet Soleil de Rouzède, accessible aux seuls départements de la Charente, de la Dordogne et de la Haute-Vienne avec un plafond initial de 2 000 € par investisseur, a atteint la moitié de son objectif grâce à 52 investisseurs qui ont réuni 72 450 €.
Pour les 15 derniers jours de collecte et pour augmenter les chances d’atteindre l’objectif maximal de 150 000 euros, nous supprimons le plafond par investisseur à partir d’aujourd’hui !
Si vous n’avez pas encore eu l’occasion de découvrir ce projet de construction d’un parc photovoltaïque sur un ancien site d’enfouissement technique de déchets ménagers, ou si vous souhaitez effectuer un nouvel investissement sur cette opération, c’est encore possible !
La centrale photovoltaïque de Rouzède a été mise en service cette semaine. Il s'agit de l'aboutissement de plusieurs mois de travaux pour installer cette centrale au sol sur un ancien centre d'enfouissement technique de déchets ménagers.
Cette belle réussite est la réalisation d'un partenariat durable entre différents acteurs publics (SERGIES, CALITOM et le SDEG 16) qui confirment leur volonté de valoriser les espaces du territoire au profit de tous. Il s'agit du 2ème projet sur ce modèle ouvert au financement participatif sur Lumo.
Près de 50 investisseurs ont déjà soutenu ce projet à hauteur de 65 450 €. L'investissement reste ouvert aux souscriptions. N'hésitez pas à soutenir ce projet !
Nous avons le plaisir de vous annoncer l'ouverture de la collecte Soleil de Rouzède !
Malgré le confinement, les travaux ont bien avancé. La plus grande partie des panneaux a été installée sur l'ancien site d'enfouissement technique de déchets ménagers.
Tous les éléments seront donc en place pour la mise en service courant septembre !
C'est au tour de RCF Radio de parler du projet et de sa dynamique locale.
L'occasion pour Michel COQ, Président de Calitom, de revenir sur la spécifité de ce 3ème projet porté par Calitom, Sergies et le SDEG16, via Solar'R Parc Charente. Typhanie GUERIN, Responsable Marketing & Communication de Lumo, a aussi pu réexpliquer le principe du financement participatif sur ce type de projet.
Attention, petite erreur du journaliste, le plafond d'investissement n'est pas de 200€ mais de 2000€ par investisseur.
Bonne écoute !
Jeudi dernier avait lieu le lancement officiel des travaux du parc photovoltaïque de Rouzède.
En présence de Michel COQ, Président de Calitom, Emmanuel JULIEN, Président du Directoire de SERGIES et Jean-Michel BOLVIN, Président du SDEG 16, de nombreux élus locaux, dont Madame Anne Bernard, la Maire de Rouzède et Madame Nicole BONNEFOY, Sénatrice de la Charente, ont pu assister à la pose de la première longrine.
L'occasion pour chacun de découvrir la riche histoire du site, sa disposition et les détails du projet tant au niveau technique que financier.
Les travaux seront terminés courant Mai 2020 ! A suivre : les actus sur l'avancée des travaux.
La semaine dernière, La Charente Libre a consacré un article au projet Soleil de Rouzède, dont le lancement officiel des travaux a eu lieu jeudi 23 janvier.
L'occasion de promouvoir ce projet de valorisation d'un ancien centre de stockage de déchets ménagers.
Lire l'articlePrévus de janvier à mai 2020, les travaux d'aménagement de l'ancien centre d'enfouissement technique des déchets ménagers commencent jeudi !
A cette occasion, Emmanuel JULIEN, Président du Directoire de SERGIES, Michel COQ, Président de Caliton et Jean-Michel BOLVIN, Président du SDEG 16 auront le plaisir d'officialiser ce lancement du chantier.
Typhanie GUERIN, Responsable Marketing et Communication de Lumo, sera présente afin de détailler le financement participatif du projet. N'hésitez pas à venir à sa rencontre !
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